3 avril 2014,
 Off

Vous prévoyez entreprendre des rénovations à Québec prochainement ? Saviez-vous qu’un crédit d’impôt peut vous être octroyé si vous optez pour des travaux de rénovation à vocation écoresponsable ?

En effet, le gouvernement du Québec a récemment mis sur pied une nouvelle mesure d’allégement fiscal s’adressant aux particuliers qui font exécuter, par un entrepreneur en rénovation qualifié, des travaux écoresponsables à l’égard de leur lieu principal de résidence.

crédit d'impôt ÉcoRénov

Valide pour une période déterminée, le crédit d’impôt ÉcoRénov, est une mesure temporaire qui vise les travaux ayant été ou qui seront réalisés entre le 7 octobre 2013 et le 1er novembre 2014.

Le crédit ÉcoRénov prévoit un remboursement maximum de 10 000$ par habitation admissible et représente 20% de la partie des dépenses admissibles du particulier. Les travaux devront être d’au moins 2500$.

Impacts positifs sur l’environnement

Pour avoir droit à ce crédit, les consommateurs devront opter pour des travaux qui ont des impacts positifs sur les plans énergétique et environnemental. De plus, l’entreprise de rénovation en charge des réfections devra respecter certaines normes reconnues. Elle devra attester que ses travaux répondent à ces normes en remettant à son client le formulaire Attestation de conformité de biens à des normes écoresponsables dûment rempli.

Les travaux reconnus

Pour faciliter la tâche aux particuliers, le gouvernement a mis sur pied une liste de travaux qui sont reconnus. Voici des exemples de travaux de réfection qui pourraient faire partie des dépenses admissibles si vous avez droit au crédit d’impôt. Vous pouvez toujours consulter les détails complets en cliquant ici.

Résistance thermique des matériaux

Rénovation écoresponsable au québec

Tous les travaux relatifs à l’isolation des matériaux de construction de l’enveloppe d’un bâtiment, soit le toit, les murs extérieurs, les planchers et les fondations sont admissibles. Cependant, ils doivent respecter certains critères.

En outre, l’isolation doit être effectuée avec des matériaux sans urée-formaldéhyde ou à faible taux de composés organiques volatils. De plus, la valeur isolante des matériaux devra être conforme à certaines réglementations pour garantir un minimum de résistance thermique et pour conserver l’intégrité des matériaux du bâtiment. Plus la résistance thermique est élevée, plus l’occupant risque de réaliser des économies de chauffage.

Il en va de même pour toutes les autres composantes de l’enveloppe, dont la résistance thermique devra respecter une valeur minimale, sans quoi le crédit d’impôt pourrait ne pas être octroyé.

Étanchéisation et chauffage

Tous les travaux qui consistent à améliorer l’étanchéité des matériaux de construction de l’enveloppe du bâtiment à l’eau et à l’air sont acceptés. Plus ces derniers seront résistants aux infiltrations d’eau et d’air, plus les économies d’énergie seront considérables. Il est donc préférable pour le particulier qui désire obtenir le crédit d’impôt d’opter pour des matériaux étanches, d’autant plus que ceux-ci lui permettront d’améliorer son confort et de réaliser des économies sur les coûts de chauffage.

Le remplacement de portes et de fenêtres de l’édifice par des modèles homologués ENERGY STAR est également à privilégier.

Maximiser l’utilisation de combustible

Vous gagnerez énormément de points si vous remplacez votre vieux système de chauffage au propane ou au gaz naturel par un générateur d’air chaud homologué ENERGY STAR dont l’efficacité annuelle de l’utilisation de combustible est d’au moins 95%. Même chose pour un générateur d’air chaud sans dégagement ou une chaudière homologuée ENERGY STAR, dont l’utilisation annuelle de combustible est également d’au minimum 95%.

En ce qui a trait aux systèmes de chauffage au bois intérieur, ceux-ci peuvent être substitués par des systèmes homologues conformes à la norme CSA-B415.1-10 ou à la norme 40 CFR Part 60 Subpart AAA de l’Environmental Protection Agency des Etats-Unis, par un appareil intérieur à granules ou par un corps de chauffe intérieur en maçonnerie.

Plusieurs autres travaux sont éligibles sur les systèmes de chauffage. Vous pouvez consulter la liste ici. Vous l’aurez compris. Le but est d’encourager les particuliers à se débarrasser des systèmes utilisant les énergies fossiles, étant donné que ces dernières sont responsables d’une grande partie des émissions de gaz à effet de serre.

Les chauffe-eau

Les chauffe-eau fonctionnant au propane ou au gaz naturel gagnent, quant à eux, à être remplacés par des appareils utilisant le même combustible, mais homologués ENERGY STAR, donc qui garantissent une utilisation maximale des matériaux, ou par des chauffe-eau carburant à l’électricité ou à l’énergie solaire.

Climatisation

Les systèmes de climatisation étant responsables d’une énorme quantité de consommation d’énergie, il peut être avantageux, d’un point de vue écoénergétique, de les remplacer par des climatiseurs ou des thermopompes homologués ENERGY STAR. En respectant certaines normes, telles que vous assurer que leur taux de rendement énergétique saisonnier est de 14.5, vous pourrez bénéficier du crédit d’impôt.

Systèmes de ventilation

Plusieurs autres travaux peuvent être réalisés pour diminuer les coûts énergétiques et les impacts négatifs sur l’environnement, tels que l’installation de ventilateurs récupérateurs de chaleur ou d’énergie homologués ENERGY STAR.

En ce qui a trait à la conservation et la qualité de l’eau, l’installation d’une citerne de récupération des eaux pluviales enfouie sous terre pourrait bien faire une différence. Il en va de même pour la construction, la rénovation ou la modification d’un dispositif d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées, des eaux de cabine d’aisances ou des eaux ménagères, en autant que le tout s’effectue conformément aux exigences du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées.

La décontamination du sol contaminé au mazout, qui relève des travaux extérieurs, l’aménagement d’un toit vert, soit une toiture partiellement recouverte de végétation qui comporte une membrane étanche et un substrat de croissance qui permet de protéger le toit et de retenir la végétation, l’installation de panneaux solaires photovoltaïques ou l’installation d’une éolienne domestique conforme à la norme CAN/CSA-C61400-2-08, font également partie des travaux qui sont acceptés par le gouvernement.

Pour plus d’information sur les travaux approuvés, les particuliers peuvent cliquer ici.

Comments are closed.